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 Accueil   11 mai 2024

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Autres Signature d'un contrat de maintenance avec la société I.N.M.C. IDÉATION INFORMATIQUE pour la maintenance du logiciel FLUXNET - Année 2024 30/11/2023 Télécharger
Autres décision du Maire portant virement de crédits / Décision modificative du budget n°2/2023 30/11/2023 Télécharger
Autres Signature d'un contrat de maintenance / Société 3C / Entretien du matériel de la cuisine du Centre / 2023/2024 23/11/2023 Télécharger
Autres Mission de Coordination SPS de catégorie 2 pour des travaux d’extension et de réaménagement de l’école de la Roche 21/11/2023 Télécharger
Autres Signature d’une convention de contrôles et de vérifications techniques pour les travaux d’extension et de réaménagement de l’école de la Roche 21/11/2023 Télécharger
Déliberations Convention d’intervention foncière avec l’Établissement Public Foncier d’Ile de France : compte-rendu d'activité 2022 14/11/2023 Télécharger
Déliberations Extension du périmètre du Syndicat Mixte Orge Yvette Seine (SMOYS) : approbation de l’adhésion de la commune de Videlles 14/11/2023 Télécharger
Déliberations Incorporation d’un immeuble sans maître dans le domaine privé communal, sis 1 rue du Vieux Pavé, parcelle cadastrée B n°54 14/11/2023 Télécharger
Déliberations Modification n°1 du PLU : Procédure de modification n°1 du PLU – Refacturation des frais d’études 14/11/2023 Télécharger
Déliberations Signature du Contrat de Mixité Sociale (2023-2025) 14/11/2023 Télécharger




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